Mairie Caveirac

Service Urbanisme

Vous pouvez contacter le Service Urbanisme tous les jours  au  :  04 .30.06.52.59
Le service urbanisme est ouvert au public :
Les lundis, mercredis, vendredis :  de 9h00  à 12h00

  • Urbanisme - Cadre de vie
  • Urbanisme
  • PLAN LOCAL D'URBANISME

PLAN LOCAL D'URBANISME

Le projet de révision générale du Plan d’Occupation des Sols (POS) valant élaboration du Plan Local d’Urbanisme (PLU) a été approuvé lors de la séance du Conseil Municipal du 29 septembre 2016.  

La 1ère modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme a été approuvé lors de la séance du Conseil Municipal du 8 juin 2017


RAPPORT DE PRESENTATION 1ère revision

 

RAPPORT DE PRESENTATION 1ère modification

REGLEMENT

PLAN ZONAGE COMMUNE

PLAN ZONAGE AGGLOMERATION

PLAN DES SERVITUDES D'UTILITE PUBLIQUE

LISTE DES SERVITUDES D'UTILITE PUBLIQUE

OAP

PLAN REGIME FORESTIER

PLAN PRIF

REGLEMENT PRIF

PLAN PPRI Nord

PLAN PPRI Sud

REGLEMENT PPRI

ANNEXES SANITAIRES NOTICE

ANNEXES SANITAIRES PLAN Réseau AEP1

ANNEXES SANITAIRES PLAN réseau AEP2

ANNEXES SANITAIRES PLAN réseau EU

ARRETE PREFECTORAL CARTE BRUIT RD

LE DOSSIER EST CONSULTABLE EN MAIRIE pour tous renseignements Tel : 04 30 06 52 59

 

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      04 30 06 52 52
    • Par email


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