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1ère REVISION ALLEGEE DU PLAN LOCAL D’URBANISME (PLU) ARRET DU PROJET

Par délibération en date du 7 décembre 2017  le Conseil municipal de la commune de Caveirac a arrêté le projet relatif à la  1ère révision allégée du plan local d’urbanisme. Veuillez trouver ci-dessous la délibération ainsi que les pièces du dossier.
-Délibération 7 12 217 CLIQUER ICI
-Papport de présentation  CLIQUER ICI
-Règlement avant aprés CLIQUER ICI
-Extrait Plan avant aprés CLIQUER ICI
-5 Bis liste emplacements réservés avant aprés CLIQUER ICI

 

 

 

 

CONTOURNEMENT OUEST DE NÎMES

Par arrêté préfectoral du 3 octobre 2017, Monsieur le Préfet du Gard, a défini le périmètre d’étude du contournement ouest de Nîmes sur la commune de Caveirac.
Ce tracé est délimité sur le plan.
Contournement ouest PLAN CLIQUER ICI
Contournement ouest ARRÊTE PREFECTORAL CLIQUER ICI

 

 

 

 

COMMUNE DE CAVEIRAC

 

 

PRESCRIPTION DE LA 1ère REVISION ALLEGEE

 

DU PLAN LOCAL D’URBANISME (PLU)

 

 

Par délibération en date du 11 juillet 2017 n° DE20170711_061/286 le Conseil municipal de la commune de Caveirac a prescrit la 1ère révision allégée du plan local d’urbanisme. Cette délibération est téléchargeable ci-dessous.

 

 

Déliberation du 11 juillet 2017 CLIQUER ICI

 

 

MODIFICATION SIMPLIFIEE N° 1 DU PLAN LOCAL D’URBANISME

 

MODIFICATION SIMPLIFIEE N° 1

DU PLAN LOCAL D’URBANISME

 

Par délibération en date du 8 juin 2017 n° DE20170608_054/253 le Conseil municipal de la commune de Caveirac a approuvé la modification simplifiée n° 1 du plan local d’urbanisme. Cette délibération fait l’objet d’un affichage en mairie depuis le 15 juin 2017.

 Le dossier de modification approuvé est  téléchargeable ci-dessous. Il est également tenu à la disposition du public à la mairie aux jours et heures habituels d’ouverture ainsi qu’à la Préfecture du Gard.

DÉLIBÉRATION
RAPPORT PRÉSENTATION
REGLEMENT
EXTRAIT ZONAGE AVANT APRÉS
PLAN AGGLOMERATION
PLAN COMMUNE

 

Service Urbanisme

Vous pouvez contacter le Service Urbanisme tous les jours  au  :  04 .30.06.52.59

Le service urbanisme est ouvert au public :
Les lundis, mercredis, vendredis :  de 9h00  à 12h00

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