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  • Etude de capacité et de faisabilité, dans le cadre de l’élaboration d’un projet d’aménagement du quartier des écoles sur la commune de Caveirac.

Etude de capacité et de faisabilité, dans le cadre de l’élaboration d’un projet d’aménagement du quartier des écoles sur la commune de Caveirac.

La présente consultation a pour objet la désignation d'un prestataire pour une étude de capacité et de faisabilité, dans le cadre de l’élaboration d’un projet d’aménagement du quartier des écoles sur la commune de Caveirac.

 

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CCTP

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PLU REGLEMENT ZONE UD

PPRI REGLEMENT

 

 

 

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