Mairie Caveirac
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MARCHE VERIFICATIONS PERIODIQUES

 

MARCHE VÉRIFICATIONS PÉRIODIQUES DES INSTALLATIONS ÉLECTRIQUES ET GAZ DES BÂTIMENTS COMMUNAUX ET VÉRIFICATIONS PÉRIODIQUES DES ASCENSEURS, DES PORTES AUTOMATIQUES, DES APPAREILS DE LEVAGE, DES AIRES DE JEUX ET DES APPAREILS DE CUISINE DE LA VILLE DE CAVEIRAC

Durée du marché :

Le marché est conclu pour une durée de quatre (4) ans à compter de la date de notification à son titulaire.

Il est résiliable à la date anniversaire de chaque année avec un préavis de trois (3) mois par l’une ou l’autre des parties.

AAPC

REGLEMENT DE LA CONSULTATION

CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES (CCP)

ACTE ENGAGEMENT

ANNEXE 1

BPU

CONVENTION DE PARTICIPATION POUR LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRES PREVOYANCE DES AGENTS DE LA COMMUNE

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Nom de l’organisme qui passe la consultation :

Commune de CAVEIRAC - Place du Château – 30820 CAVEIRAC

Représentée par son Maire en exercice, Monsieur Gérard TRAUCHESSEC

Objet : Souscription de la convention de participation pour la protection sociale complémentaire PREVOYANCE au profit des agents de la commune de Caveirac

Type de procédure : Conformément aux dispositions du Décret n° 2011-1474 du 8 novembre 2011

Durée de la convention : 6 ans à compter du 1er janvier 2019

Date limite de réception des offres : 5 novembre 2018 à 12h00

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MARCHE TRAVAUX DE VOIRIE 2018 - 2019 - 2020 (2)

 

Avis d'appel public à la concurrence

Marché de travaux

Nom de l’organisme qui passe le marché :

Commune de CAVEIRAC - Place du Château – 30820 CAVEIRAC

Représentée par son Maire en exercice, Monsieur Gérard TRAUCHESSEC

Objet du marché :

Travaux sur la voirie communale 2018, 2019 ET 2020

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ACCORD CADRE POUR LA FOURNITURE ET LA LIVRAISON DES REPAS DE LA RESTAURATION SCOLAIRE

Avis d'appel public à la concurrence

Accord cadre de fournitures courantes et services

Nom de l’organisme qui passe le marché :

Commune de CAVEIRAC - Place du Château – 30820 CAVEIRAC

Représentée par son Maire en exercice, Monsieur TRAUCHESSEC Gérard

Objet :

Service de restauration de la ville de Caveirac portant sur la fourniture de repas en liaison froide pour la restauration scolaire de l’école maternelle et de l’école élémentaire.

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MARCHE TRAVAUX DE VOIRIE 2018 - 2019 - 2020

 

Avis d'appel public à la concurrence

Marché de travaux

Nom de l’organisme qui passe le marché :

Commune de CAVEIRAC - Place du Château – 30820 CAVEIRAC

Représentée par son Maire en exercice, Monsieur Gérard TRAUCHESSEC

Objet du marché :

Travaux sur la voirie communale 2018, 2019 ET 2020

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      Place du château,
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