La présente consultation a pour objet la désignation d'un prestataire pour une étude de capacité et de faisabilité, dans le cadre de l’élaboration d’un projet d’aménagement du quartier des écoles sur la commune de Caveirac.

Le marché est conclu pour une durée de 3 (trois) ans.

Le début envisagé des contrats d’entretien est fixé au 1^er janvier 2019

Les travaux sont répartis en 2 lots désignés ci-après qui seront traités par marchés séparés :

- LOT 01 – Entretien des installations d’éclairage public

- LOT 02 – Entretien de la signalisation tricolore

Le candidat pourra présenter une offre pour un lot ou pour plusieurs lots.

AAPC

REGLEMENT DE LA CONSULTATION

ACTE D'ENGAGEMENT

CCAP

CCTP

BPU

BORDEREAU LOT 1

BORDEREAU LOT 2

 

 

MARCHE VÉRIFICATIONS PÉRIODIQUES DES INSTALLATIONS ÉLECTRIQUES ET GAZ DES BÂTIMENTS COMMUNAUX ET VÉRIFICATIONS PÉRIODIQUES DES ASCENSEURS, DES PORTES AUTOMATIQUES, DES APPAREILS DE LEVAGE, DES AIRES DE JEUX ET DES APPAREILS DE CUISINE DE LA VILLE DE CAVEIRAC

Durée du marché :

Le marché est conclu pour une durée de quatre (4) ans à compter de la date de notification à son titulaire.

Il est résiliable à la date anniversaire de chaque année avec un préavis de trois (3) mois par l’une ou l’autre des parties.

AAPC

REGLEMENT DE LA CONSULTATION

CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES (CCP)

ACTE ENGAGEMENT

ANNEXE 1

BPU

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Nom de l’organisme qui passe la consultation :

Commune de CAVEIRAC - Place du Château – 30820 CAVEIRAC

Représentée par son Maire en exercice, Monsieur Gérard TRAUCHESSEC

Objet : Souscription de la convention de participation pour la protection sociale complémentaire PREVOYANCE au profit des agents de la commune de Caveirac

Type de procédure : Conformément aux dispositions du Décret n° 2011-1474 du 8 novembre 2011

Durée de la convention : 6 ans à compter du 1^er janvier 2019

Date limite de réception des offres : 5 novembre 2018 à 12h00