Compte-rendu des Délibérations du Conseil Municipal du 23 Mars 2012

Cher(e) Internaute,

Désormais, le compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal mensuel est consultable en ligne

Prenez quelques instants pour lire ce qui suit néanmoins. La version du COMPTE-RENDU des DÉLIBÉRATIONS que vous avez téléchargée via notre site web est une version synthétique des délibérations du Conseil Municipal dans sa séance en date du 23.03.12.

Chacun le comprendra aisément, la finalité de ce service est de faciliter l’accès du citoyen à l’information. Bien que résumée, celle-ci n’en demeure pas moins fidèle au vote de l’assemblée délibérante et se veut un atout de plus au service de la transparence .

Merci de prendre bonne note que l’accès au texte intégral et original est TOUJOURS POSSIBLE en Mairie, et que seul ce dernier fait foi. En outre, les délibérations complètes sont affichées dans le hall de la Mairie dans la semaine suivant le Conseil Municipal et consultables sur place au titre du recueil des actes administratifs (R.A.A)..

Le PROCÈS-VERBAL du CONSEIL MUNICIPAL, qui est le compte-rendu détaillé de la séance, est approuvé lors de la séance du Conseil Municipal suivant ; il est donc consultable en mairie dans la semaine suivant la séance du Conseil Municipal l’ayant approuvé, au titre du recueil des actes administratifs (R.A.A). P.S.

La civilisation démocratique est entièrement fondée sur l’exactitude de l’information. Si le citoyen n’est pas correctement informé, le vote ne veut rien dire.

JF Revel P.S.




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