Calendrier des Conseils Municipaux 2010

Madame, Monsieur, veuillez trouver ci-dessous et ci-joint, la liste des conseils municipaux pour l’année civile 2010.

En règle générale, ceux-ci se déroulent dans la Salle du Conseil, les vendredis à 18h30.

Cela étant, conformément à la loi, et suivant le préavis légal M. le Maire se réserve le droit de modifier la date et/ou l’heure d’un des conseils municipaux en fonction d’impératifs dictés notamment, par l’urgence de l’actualité.

Les Conseils Municipaux de l’année 2010 se tiendront aux dates suivantes :

- VENDREDI 29 JANVIER 2010
- VENDREDI 26 FEVRIER 2010
- VENDREDI 2 AVRIL 2010
- VENDREDI 30 AVRIL 2010
- VENDREDI 28 MAI 2010
- VENDREDI 25 JUIN 2010
- VENDREDI 27 AOUT 2010
- VENDREDI 24 SEPTEMBRE 2010
- VENDREDI 29 OCTOBRE 2010
- VENDREDI 26 NOVEMBRE 2010
- VENDREDI 17 DÉCEMBRE 2010

Nous vous rappelons que si bien les séances sont publiques, le conseil municipal ne débat pas avec les auditeurs de la salle.



Voir en ligne : Extrait du Code général des collectivités territoriales

P.S.

Rappel du code général des collectivités territoriales

Article L2121-18 :

Les séances des conseils municipaux sont publiques.

Néanmoins, sur la demande de trois membres ou du maire, le conseil municipal peut décider, sans débat, à la majorité absolue des membres présents ou représentés, qu’il se réunit à huis clos.

Sans préjudice des pouvoirs que le maire tient de l’article L. 2121-16, ces séances peuvent être retransmises par les moyens de communication audiovisuelle.