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POS de CAVEIRAC modification simplifiée


POS DE CAVEIRAC 1ère MODIFICATION SIMPLIFIEE Les membres du conseil municipal de la Ville de CAVEIRAC ont, à l’unanimité, approuvé lundi 28 juillet 2014 la première modification simplifiée du Plan d’Occupation des Sols (P. O. S.) pour la zone IVNAb. Un affichage en mairie est fait depuis le mercredi 30 juillet jusqu’au 31 août 2014. Une mention d’information dans un journal d’annonces légale a été faite le 14 août 2014 dans le MIDI LIBRE. La délibération sera publiée au recueil des actes administratifs. (...) Lire la suite